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Les cimetières à Arles
La ville d’Arles compte trois cimetières urbains et cinq cimetières ruraux à Salin-de-Giraud, Mas-Thibert, Moulès, Raphèle et au Sambuc. Un défunt peut-être inhumé dans le cimetière de son lieu de...
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Le recensement de la population
Le recensement permet de déterminer la population officielle de chaque commune. Du nombre d’habitants découle la participation de l’État au budget des communes, le nombre d’élus au conseil municipal,...
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Comment voter aux élections ?
Les résultats pour l’ensemble de la commune et par bureau de vote seront consultables dès 20 heures sur le site elections.arles.fr. Faut-il présenter sa carte d’électeur au moment du vote ? Pour...
View ArticleDéclaration conjointe de choix de nom de famille
Délai : Immédiat Coût : Gratuit Où : La demande peut se faire auprès du service état-civil du lieu de naissance. État-civil Hôtel de Ville – Accueil, RDC Tél. 04 90 49 38 49 Du lundi au vendredi de...
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Déclaration de naissance
Délai : Immédiat Coût : Gratuit Où : La demande doit se faire auprès du service état-civil du lieu de naissance. État-civil Hôtel de Ville – Accueil, RDC Tél. 04 90 49 38 49 Du lundi au vendredi de...
View ArticleLa taxe de séjour
La taxe de séjour existe en France depuis 1910. Elle est affectée aux dépenses destinées à favoriser l’accueil touristique dans la commune, afin de promouvoir le développement touristique dont les...
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Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
La nouvelle réglementation relative à l’accessibilité, en vigueur depuis le 1er janvier 2015, prévoit que tous les établissements recevant du public (ERP) soient accessibles aux personnes handicapées....
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L’autorisation de sortie du territoire pour les enfants mineurs
Depuis le 15 janvier 2017, un enfant mineur qui vit en France (quelle que soit sa nationalité) et voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents, doit être muni d’une autorisation de...
View ArticleDemande de passeport
Votre présence est obligatoire lors du dépôt de la demande, notamment pour la prise d’empreintes digitales, et du retrait de la carte d’identité, auprès du service des affaires générales, Place de la...
View ArticleDemande de Carte nationale d’identité (CNI)
Votre présence est obligatoire lors du dépôt de la demande, notamment pour la prise d’empreintes digitales, et du retrait de la carte d’identité, auprès du service des affaires générales, Place de la...
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Le recensement obligatoire à 16 ans
Tout jeune Français dès 16 ans doit se faire recenser pour être convoqué à la journée défense et citoyenneté (JDC). Qui est concerné ? Tous les jeunes de nationalité française, filles et garçons, dès...
View ArticleVérifier son inscription sur les listes électorales
Désormais chaque électeur peut interroger sa situation électorale sur le site service-public.fr, et ainsi vérifier qu’il est bien inscrit dans sa commune et connaître le numéro de son bureau de vote.
View ArticleLocations de courte durée
A compter du 31 mars 2019, chaque hébergement touristique situé sur le territoire de la ville d’Arles et destiné à la location de courte durée doit posséder un numéro d’enregistrement. Numéro...
View ArticleDéclaration conjointe de choix de nom de famille
Délai : Immédiat Coût : Gratuit Où : La demande peut se faire auprès du service état-civil du lieu de naissance. État-civil Pôle de services publics 2 13 rue Romain-Rolland Tél. 04 90 49 37 70 Du...
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Déclaration de naissance
Délai : Immédiat Coût : Gratuit Où : La demande doit se faire auprès du service état-civil du lieu de naissance. État-civil Pôle de services publics 2 13 rue Romain-Rolland Tél. 04 90 49 37 70 Du...
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La taxe de séjour
Plusieurs changements sont intervenus le 1er janvier 2019 en application des articles 44 et 45 de la loi de finances rectificative 2017 adoptée par l’Assemblée nationale. Cette réforme vise notamment à...
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Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
La nouvelle réglementation relative à l’accessibilité, en vigueur depuis le 1er janvier 2015, prévoit que tous les établissements recevant du public (ERP) soient accessibles aux personnes handicapées....
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L’autorisation de sortie du territoire pour les enfants mineurs
Depuis le 15 janvier 2017, un enfant mineur qui vit en France (quelle que soit sa nationalité) et voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents, doit être muni d’une autorisation de...
View ArticleDemande de passeport
Votre présence est obligatoire lors du dépôt de la demande, notamment pour la prise d’empreintes digitales, et du retrait de la carte d’identité, auprès du service des affaires générales, Place de la...
View ArticleDemande de Carte nationale d’identité (CNI)
Votre présence est obligatoire lors du dépôt de la demande, notamment pour la prise d’empreintes digitales, et du retrait de la carte d’identité, auprès du service des affaires générales, Pôle de...
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